DISPOSITIF DE CULTURE DE CELLULES

Brevet européen · EP1506284 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506284
Numéro de demande
EP03752831
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2003
Publié
16 févr. 2005
Délivré
1 juil. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
Priorité
FR 0206186 21.05.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/001499 16.05.2003
Publication PCT
WO2003/097788 27.11.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche Agronomique

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Inventeur

OZIL, Jean-Pierre

F-92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.