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Brevet européen · EP1506309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506309
Numéro de demande
EP03718589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2003
Publié
16 févr. 2005
Délivré
22 nov. 2006
Radié
22 nov. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12Q 1/04 (2006.01)
C12Q 1/44 (2006.01)
C07H 11/04 (2006.01)
Priorité
US 147323 17.05.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000308 14.05.2003
Publication PCT
WO2003/097856 27.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 15 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Biosynth AG

Rietlistrasse 4, P.O. Box 125, 9422 Staad

Inventeur

SCHABERT, Günter

CH-9403 Goldach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.