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Brevet européen · EP1506338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506338
Numéro de demande
EP03730195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2003
Publié
16 févr. 2005
Délivré
25 mars 2009
Radié
6 mai 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D07B 1/06 (2006.01)
B65H 69/08 (2006.01)
B23K 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 02100554 23.05.2002
US 382369 P 23.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050143 06.05.2003
Publication PCT
WO2003/100164 04.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.05.2023

  2. 10 sept. 2016

    Transféré

    Titulaire
    N.V. BEKAERT S.A., Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, Belgique → Bekaert Advanced Cords Aalter NV, Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, Belgique

    Publié dans Swissreg le 10.09.2016

  3. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

Bekaert Advanced Cords Aalter NV

Léon Bekaertlaan 5, 9880 Aalter, BE

Inventeur

VANCOMPERNOLLE, Stijn

B-9000 Gent, BE

VANDERBEKEN, Bert

B-8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.