Prothese mit einstellbarer Lagerbefestigung

Brevet européen · EP1506752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1506752
Numéro de demande
EP04254795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2004
Publié
16 févr. 2005
Délivré
23 janv. 2008
Radié
23 janv. 2008
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
GB 0319250 15.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Parkin, Rachel

Radlett Herts WD7 8DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.