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Brevet européen · EP1506826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1506826
- Numéro de demande
- EP04016526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2004
- Publié
- 16 févr. 2005
- Délivré
- 9 déc. 2009
- Radié
- 14 juil. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22D 11/055 (2006.01)
- Priorité
- DE 10337205 13.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.07.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 1 août 2013
Transféré
- Titulaire
- KME Germany AG & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne → KME Germany GmbH & Co. KG, Klosterstrasse 29, 49074 Osnabrück, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.08.2013
- 9 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Wobker, Hans-Günter, Dr.
49565 Bramsche, DE
Kolbeck, Dietmar
49439 Steinfeld, DE
Hugenschütt, Gerhard
49191 Bramsche, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.