Dispositif de détermination des variations du DAS (Débit d'Absorption Spécifique) d'un mobile en communication

Brevet européen · EP1507347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1507347
Numéro de demande
EP04292037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2004
Publié
16 févr. 2005
Délivré
9 août 2006
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 0309859 12.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 31 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

Parties

Titulaire

BOUYGUES TELECOM

Bouygues Telecom

20, quai du Point du Jour, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Veysset, Rémy

78220 Viroflay, FR

Picard, Dominique

78830 Bonnelles, FR

Chauvin, Sébastien

78150 Rocquencourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.