SYSTEME DE TRANSFERT DE FORCE DE REACTION
Brevet européen · EP1507628 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1507628
- Numéro de demande
- EP03731372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2003
- Publié
- 23 févr. 2005
- Délivré
- 19 juil. 2006
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 1/62 (2006.01)B23Q 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 155058 24.05.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/016529 23.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/099514 04.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
GREENE, Philip, M.
Hingham, MA 02043-2667, US
HERO, Scott
Westborough, MA 01581-3216, US
BITTNER, Douglas, E.
Worcester, MA 01606, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.