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Brevet européen · EP1507664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1507664
- Numéro de demande
- EP03720267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2003
- Publié
- 23 févr. 2005
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 29/02 (2006.01)B44C 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10220501 07.05.2002
- Demande PCT
- PCT/DE2003/001207 11.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/095202 20.11.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 4 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Akzenta Paneele + Profile GmbH, Werner-von-Siemens-Strasse 18-20, 56759 Kaisersesch, Allemagne → Surface Technologies GmbH & Co. KG, An der Birkenpfuhlheide 6, 15837 Baruth, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.05.2013
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
EISERMANN, Ralf
56812 Cochem, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.