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Brevet européen · EP1507665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1507665
- Numéro de demande
- EP03730054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2003
- Publié
- 23 févr. 2005
- Délivré
- 21 avr. 2010
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- AT 8282002 29.05.2002IT BZ20020025 29.05.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/005150 16.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/099570 04.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 21 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2010
Parties
Inventeur
PIOCK, Richard
I-39031 Bruneck, IT
OBERTEGGER, Franz
I-39042 Brixen, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.