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Brevet européen · EP1507712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1507712
- Numéro de demande
- EP03735414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2003
- Publié
- 23 févr. 2005
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 14 juin 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 25/36 (2006.01)B65D 25/54 (2006.01)B44D 3/12 (2006.01)G09F 3/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0211285 17.05.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/005218 14.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/097471 27.11.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
ANNETTS, David
Royston Herts SG8 7AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.