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Brevet européen · EP1507879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1507879
Numéro de demande
EP03728714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
5 nov. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 19/05 (2006.01)
C22F 1/10 (2006.01)
Priorité
US 144369 13.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/014069 06.05.2003
Publication PCT
WO2003/097888 27.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

ATI Properties, Inc.

1600 N.E. Old Salem Road, Albany, OR 97321, US

Inventeur

CAO, Wei-Di

Charlotte, NC 28227, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.