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Brevet européen · EP1507904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1507904
Numéro de demande
EP03730193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
31 mai 2006
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/12 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
Priorité
EP 02100479 13.05.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/050141 06.05.2003
Publication PCT
WO2003/095724 20.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

WATSON, Douglas

Dunwoody, GA 30338, US

SPELEERS, Pol

B-8790 Waregem, BE

VERBRUGGE, Wim

B-8740 Pittem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.