KABEL-SICHERHEITSSYSTEM

Brevet européen · EP1507927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1507927
Numéro de demande
EP03729114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
28 nov. 2007
Radié
28 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01F 15/06 (2006.01)
Priorité
US 383653 P 28.05.2002
US 442597 21.05.2003
Demande PCT
PCT/US2003/016414 23.05.2003
Publication PCT
WO2003/102310 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Trinity Industries, Inc.

2525 Stemmons Freeway, Dallas, Texas 75207-2401, US

Inventeur

BERGENDAHL, Peter

S-262 52 Angelholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.