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Brevet européen · EP1507971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1507971
Numéro de demande
EP03755374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
1 août 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 33/04 (2006.01)
F02K 1/06 (2006.01)
F02K 1/70 (2006.01)
F02K 1/76 (2006.01)
Priorité
US 382393 P 21.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/015645 19.05.2003
Publication PCT
WO2003/100241 04.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Titulaire

The Nordam Group, Inc.

THE NORDAM GROUP, Inc.

510 South Lansing, Tulsa, Oklahoma 74120, US

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.