VERBESSERTER GEWINDEEINSATZ FÜR BEFESTIGER
Brevet européen · EP1507985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1507985
- Numéro de demande
- EP03721924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2003
- Publié
- 23 févr. 2005
- Délivré
- 7 mars 2007
- Radié
- 7 mars 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16B 37/12 (2006.01)F16B 39/06 (2006.01)
- Priorité
- US 153167 22.05.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/013260 29.04.2003
- Publication PCT
- WO2003/100274 04.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SCHULTZ, Dennis
San Juan Capistrano, CA 92675, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.