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Brevet européen · EP1508011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1508011
Numéro de demande
EP03706201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
27 déc. 2006
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 17/04 (2006.01)
Priorité
DE 10222548 17.05.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000176 18.03.2003
Publication PCT
WO2003/098139 27.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Bühler AG

Bahnhofstrasse, 9240 Uzwil

Inventeur

RESCH, Heinz

CH-9230 Flawil

ZWYSSIG, Hermann

CH-9244 Niederuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.