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Brevet européen · EP1508032 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1508032
Numéro de demande
EP03725408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
15 mai 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
8 août 2007
Radié
8 août 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 21/53 (2006.01)
G08B 17/103 (2006.01)
Priorité
GB 0212171 27.05.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002121 15.05.2003
Publication PCT
WO2003/100397 04.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

  2. 15 févr. 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  3. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Kidde IP Holdings Limited

Mathisen Way Colnbrook, Slough, Berkshire SL3 0HB, GB

Inventeur

POWELL, Brian, David

Maidenhed, Berkshire SL6 3UR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.