MEHRSCHICHTIGES BOGENPRODUKT

Brevet européen · EP1508139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1508139
Numéro de demande
EP03732646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2003
Publié
23 févr. 2005
Délivré
1 juil. 2009
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 5/70 (2006.01)
G11B 5/73 (2006.01)
G11B 5/72 (2006.01)
G11B 5/80 (2006.01)
B41M 5/30 (2006.01)
B41M 5/28 (2006.01)
B32B 29/00 (2006.01)
Priorité
GB 0212358 29.05.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/002162 19.05.2003
Publication PCT
WO2003/102926 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 24 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.09.2009

  3. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Inventeur

TAYLOR, David, John, 2 Chiltern View Cottages

Monks Risborough, Bucks HP27 0SS, GB

SAUNDERS, Richard, David

Windsor, Berks SL4 3JZ, GB

HOBSON, Michael, Eric

Longwick, Bucks HP27 9SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.