Aufschnitt-Schneidemaschine

Brevet européen · EP1508412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1508412
Numéro de demande
EP04015968
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2004
Publié
23 févr. 2005
Délivré
18 févr. 2009
Radié
31 juil. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 5/00 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 10339171 22.08.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  2. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Titulaire

Bizerba GmbH & Co. KG

Wilhelm-Kraut-Strasse 65, 72336 Balingen, DE

Inventeur

Müller, Eckhard

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.