Montageband mit abschnittsweiser Abdeckfolie
Brevet européen · EP1508436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1508436
- Numéro de demande
- EP04011799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Limité
- Déposé
- 18 mai 2004
- Publié
- 23 févr. 2005
- Délivré
- 2 août 2006
- Radié
- 2 août 2006
- Motif
- Déclaré nul
- Classes CIB
- B32B 3/02 (2006.01)C09J 7/04 (2006.01)E04F 13/04 (2006.01)B65H 35/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10337878 18.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2015
- 8 janv. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2015
- 8 janv. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2015
- 8 janv. 2015
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 08.01.2015
- 19 nov. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 12 mars 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
- 24 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
- 31 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
1 entrée antérieure
- 31 août 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006
Parties
Inventeur
6048 Horw
6019 Sigigen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.