Messgerät und Sensorgerät

Brevet européen · EP1508514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1508514
Numéro de demande
EP04019785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2004
Publié
23 févr. 2005
Délivré
11 janv. 2006
Radié
11 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B62J 39/00 (2006.01)
B62J 11/00 (2006.01)
G01P 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003298679 22.08.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Titulaire

CATEYE Co., Ltd.

CATEYE CO., LTD.

8-25 Kuwazu 2-chome Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, Osaka, JP

Inventeur

Ueda, Takashi

Izumi-shi Osaka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.