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Brevet européen · EP1509127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1509127
- Numéro de demande
- EP03740158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2003
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 20 avr. 2011
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/022 (2006.01)
- Priorité
- DE 10224042 31.05.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/005628 28.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/101290 11.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 20 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
Parties
Inventeur
FREUND, Dirk
65779 Kelkheim, DE
HARTTMANN, Brigitte
65527 Niedernhausen, DE
HECK, Ulrich
47805 Krefeld, DE
HOLLINGER, Stefan
61476 Kronberg, DE
RÖNNEBERG, Gerrit
64289 Darmstadt, DE
SCHNAK, Fred
61476 Kronberg, DE
SIMETH, Martin
61462 Königstein, DE
WUNDER, Dieter
63679 Schotten, DE
ZELLERMAYER, Siegfried
60437 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.