ELEKTRISCHE ZAHNBÜRSTE
Brevet européen · EP1509165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1509165
- Numéro de demande
- EP03756265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2003
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 17/26 (2006.01)A61C 17/34 (2006.01)H01H 15/10 (2006.01)A61C 17/22 (2006.01)
- Priorité
- US 158037 30.05.2002US 189647 03.07.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/016959 30.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/101338 11.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Inventeur
CHAN, John, Geoffrey
Loveland, OH 45140, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.