ELEKTRISCHE ZAHNBÜRSTE

Brevet européen · EP1509165 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509165
Numéro de demande
EP03756265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/26 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
H01H 15/10 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
Priorité
US 158037 30.05.2002
US 189647 03.07.2002
Demande PCT
PCT/US2003/016959 30.05.2003
Publication PCT
WO2003/101338 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Inventeur

CHAN, John, Geoffrey

Loveland, OH 45140, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.