THORAX DRAINAGE SYSTEM

Brevet européen · EP1509258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509258
Numéro de demande
EP03724768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
28 mai 2008
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/00 (2006.01)
Priorité
CH 949022002 05.06.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000342 02.06.2003
Publication PCT
WO2003/103747 18.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.