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Brevet européen · EP1509271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509271
Numéro de demande
EP03741824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
23 nov. 2005
Radié
23 nov. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61F 2/06 (2006.01)
Priorité
US 384056 P 29.05.2002
US 392682 P 28.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/016791 29.05.2003
Publication PCT
WO2003/101518 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Titulaire

William A. Cook Australia Pty. Ltd.

12 Electronics Street, Brisbane Technology Park, Eight Mile Plains, Brisbane, Queensland 4113, AU

Cook Incorporated

750 North Daniels Way P.O. BOX 489, Bloomington, Indiana 47402-0489, US

Inventeur

HARTLEY, David, Ernest

Subiaco, W.A. 6008, AU

MILLS, Edward, Graham

Lutwyche, QLD 4113, AU

RASMUSSEN, Erik, Edelboe

DK-4200 Slagelse, DK

SCHULTZ, Jens, Vejby

DK-2740 Skovlunde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.