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Brevet européen · EP1509440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509440
Numéro de demande
EP03724766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
12 oct. 2005
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 1/02 (2006.01)
B62M 3/00 (2006.01)
Priorité
CH 926022002 03.06.2002
CH 201702 29.11.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000340 30.05.2003
Publication PCT
WO2003/101815 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 15 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  4. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Tanner, Urs

3076 Worb

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

WALTHER, Manfred

CH-3067 Bolligen

TANNER, Urs

CH-3076 Worb

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.