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Brevet européen · EP1509460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509460
Numéro de demande
EP03731190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/06 (2006.01)
Priorité
US 164120 04.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/015256 15.05.2003
Publication PCT
WO2003/104094 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

Rehrig Pacific Company

4010 East 26th Street, Los Angeles, CA 90023, US

Inventeur

AIKEN, Cynthia R.

Atlanta, GA 30328, US

APPS, William

Alpharetta, GA 30022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.