GLASFASERSPINNDÜSE MIT EINER PLATTENVERANKERUNG

Brevet européen · EP1509478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509478
Numéro de demande
EP03724537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
6 sept. 2006
Radié
6 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C03B 37/08 (2006.01)
Priorité
US 160774 31.05.2002
Demande PCT
PCT/US2003/014620 12.05.2003
Publication PCT
WO2003/101901 11.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Owens Corning

OWENS CORNING

One Owens Corning Parkway, Toledo, Ohio 43659, US

Inventeur

SULLIVAN, Timothy, A.

Newark, OH 43055, US

BEMIS, Byron, L.

Newark, OH 43055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.