ANTHRACHINON-AZOFARBSTOFFE
Brevet européen · EP1509573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1509573
- Numéro de demande
- EP03732478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2003
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 11 janv. 2006
- Radié
- 31 mai 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 29/01 (2006.01)C09B 35/039 (2006.01)C09B 35/031 (2006.01)C09B 69/10 (2006.01)//G02B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405444 03.06.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/005562 27.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/102083 11.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.