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Brevet européen · EP1509718 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509718
Numéro de demande
EP03736382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
17 janv. 2007
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 5/00 (2006.01)
F16L 5/02 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
SE 0201704 05.06.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/000772 12.05.2003
Publication PCT
WO2003/104701 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 13 avr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  3. 15 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

KREUTZ, Tomas

S-371 60 Lyckeby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.