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Brevet européen · EP1509751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1509751
- Numéro de demande
- EP03755156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2003
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 16 nov. 2005
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G01G 23/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 02100577 29.05.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/050205 28.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/100361 04.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 18 déc. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.12.2015
- 18 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher 44, 8606 Greifensee
Publié dans Swissreg le 18.10.2013
- 15 août 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mettler-Toledo GmbH, Im Langacher,, P.O. Box MT-100, 8606 Greifensee → Mettler-Toledo AG, Im Langacher, 8606 Greifensee
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 30 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.