OPTISCHE STECKVERBINDUNG

Brevet européen · EP1509797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1509797
Numéro de demande
EP03756933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
7 déc. 2011
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
CH 959022002 06.06.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000212 02.04.2003
Publication PCT
WO2003/104870 18.12.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 5 janv. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.01.2012

  4. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.