Unterschenkelprothese
Brevet européen · EP1510191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1510191
- Numéro de demande
- EP04028781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2002
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 16 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)
- Priorité
- US 781570 09.02.2001
- Divisionnaire de
- EP02702156
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Rubie, Eric W.
Salt Lake City UT 84109, US
Hansen, Larry J.
Mesquite NV 89027, US
Williams, Nathan A.
Heber City, UT 84032, US
Wall, David J.
Sandy, UT 84093, US
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