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Brevet européen · EP1510234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1510234
- Numéro de demande
- EP04013825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2004
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 17 août 2011
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10339814 27.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 17 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
Parties
Inventeur
Bertleff, Wolfgang
91058 Erlangen, DE
Kirchner, Uwe
91080 Marloffstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.