Statischer Mischer mit polymorpher Struktur
Brevet européen · EP1510247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1510247
- Numéro de demande
- EP04405482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2004
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 30 avr. 2008
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 03405617 26.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 27 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2014
- 26 févr. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.