Mittenantriebsmaschine

Brevet européen · EP1510275 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1510275
Numéro de demande
EP04019576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2004
Publié
2 mars 2005
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/20 (2006.01)
B23B 31/26 (2006.01)
B23B 3/06 (2006.01)
B23Q 1/26 (2006.01)
Priorité
DE 10339913 29.08.2003
DE 202004005569 U 05.04.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

Schuster Maschinenbau GmbH

Wernher-von-Braun-Strasse 7, 86920 Denklingen, DE

Inventeur

Schuster, Helmut

86920 Denklingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.