Rahmen für Wandelemente, Fenster, Türen oder dergleichen
Brevet européen · EP1510645 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1510645
- Numéro de demande
- EP04019758
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2004
- Publié
- 2 mars 2005
- Délivré
- 11 août 2010
- Radié
- 19 août 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 3/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 20313153 U 26.08.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.08.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 juin 2018
Fusionné
- Titulaire
- PROMAT GmbH, Scheifenkamp 16, 40878 Ratingen, Allemagne, Holzbau Schmid GmbH & Co. KG, Ziegelhau 1-4, 73099 Adelberg, Allemagne → Holzbau Schmid GmbH & Co. KG, Ziegelhau 1-4, 73099 Adelberg, Allemagne, Etex Building Performance GmbH, Scheifenkamp 16, 40878 Ratingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
- 21 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2010
- 11 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
73099 Adelberg, DE
40629 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.