Heizeinrichtung für ein zu beheizendes Medium

Brevet européen · EP1510685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1510685
Numéro de demande
EP03019850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 sept. 2003
Publié
2 mars 2005
Délivré
26 mars 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 31/125 (2006.01)
F02M 37/22 (2006.01)
F23K 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008

Parties

Titulaire

DBK David + Baader GmbH

Rheinstrasse 72-74, 76870 Kandel, DE

Inventeur

Proner, Mathias Dipl.-Ing.

76139 Karlsruhe / Baden, DE

Meitinger, Karlheinz

76829 Landau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.