Pompe à vide

Brevet européen · EP1510697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1510697
Numéro de demande
EP04292018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2004
Publié
2 mars 2005
Délivré
3 mai 2006
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/04 (2006.01)
Priorité
FR 0310282 29.08.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 15 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ALCATEL

54, rue La Boétie, 75008 Paris, FR

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-Parc rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

Radiée du registre

Inventeur

Rival, Jean-Luc

74370 Villaz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.