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Brevet européen · EP1511418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1511418
- Numéro de demande
- EP03700313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2003
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 8 avr. 2009
- Radié
- 6 févr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 5/103 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CH02/00075 07.02.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000091 06.02.2003
- Publication PCT
- WO2003/065891 14.08.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 6 févr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 06.02.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 26 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.06.2009
- 8 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.