BETT MIT EINSTELLBAREM PROFIL

Brevet européen · EP1511456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1511456
Numéro de demande
EP03722847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
15 sept. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/015 (2006.01)
A47C 20/04 (2006.01)
Priorité
GB 0211372 17.05.2002
GB 0225373 31.10.2002
GB 0304624 28.02.2003
Demande PCT
PCT/GB2003/002018 13.05.2003
Publication PCT
WO2003/096955 27.11.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology Limited

310-312 Dallow Road, Luton Bedfordshire LU1 1TD, GB

Inventeur

HAYES, Stephen

Dudley West Midland DY3 3AF, GB

HOLLYOAK, Stephen

West Midlands DY6 8SJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.