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Brevet européen · EP1511540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1511540
Numéro de demande
EP03724758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
19 oct. 2005
Radié
31 mai 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 23/02 (2006.01)
Priorité
EP 02405460 07.06.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000332 27.05.2003
Publication PCT
WO2003/103780 18.12.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

  2. 31 janv. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

  3. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Van Dongen, Christophe

Rue de la Combe-Grieurin, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

GLN Gresset & Laesser Neuchâtel Cabinet de conseils en propriéte industrielle

Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Van Dongen, Christophe

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.