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Brevet européen · EP1511573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1511573
Numéro de demande
EP03747391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
9 juin 2010
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B02C 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 10219482 30.04.2002
Demande PCT
PCT/DE2003/001369 30.04.2003
Publication PCT
WO2003/092897 13.11.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 7 sept. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 07.09.2010

  3. 9 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2010

Parties

Titulaire

Netzsch-Feinmahltechnik GmbH

NETZSCH-Feinmahltechnik GmbH

Sedanstrasse 70, 95100 Selb, DE

XSTRATA QUEENSLAND LIMITED

XSTRATA Queensland Limited

GPO Box 1433, Brisbane, AU

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

ENDERLE, Udo

95615 Marktredwitz, DE

SUK, Jochen

95173 Schönwald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.