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Brevet européen · EP1511901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1511901
- Numéro de demande
- EP03735531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2003
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 4 juil. 2007
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 21/30 (2006.01)D21H 19/36 (2006.01)D21H 17/51 (2006.01)C09B 23/14 (2006.01)C09B 67/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405474 11.06.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/005803 03.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/104560 18.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CUESTA, Fabienne
FR-68640 Waldighoffen, FR
NAEF, Roland
CH-4142-Münchenstein
DEISENROTH, Ted
Brookfield, CT 06804, US
ROHRINGER, Peter
CH-4124 Schönenbuch
GRIENENBERGER, Marc, Roger
F-68870 Barthenheim, FR
SCHROEDER, Serge
FR-68128 Rosenau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.