ANTIMIKROBIELLE WANDPLATTE
Brevet européen · EP1511905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1511905
- Numéro de demande
- EP03739044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2003
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04C 2/04 (2006.01)
- Priorité
- US 387000 P 07.06.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/017749 06.06.2003
- Publication PCT
- WO2003/104583 18.12.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Inventeur
PAYNE, Stephen, A.
Charlotte, NC 28202, US
SWOFFORD, Howard, Wayne
Newton, NC 28658, US
DRAKE, Kevin, Dean
Huntersville, NC 28078, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.