OPTISCHER NEIGUNGSMESSER
Brevet européen · EP1511971 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1511971
- Numéro de demande
- EP03735412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2003
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 14 avr. 2010
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/20 (2006.01)G01C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 200200956 07.06.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/005206 17.05.2003
- Publication PCT
- WO2003/104748 18.12.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 15 juin 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2010
- 5 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 05.05.2010
- 14 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
Parties
Inventeur
ERNE, Kurt
A-6710 Nenzing, AT
GIGER, Kurt
CH-9464 Rüthi
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.