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Brevet européen · EP1512025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1512025
Numéro de demande
EP03741910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
28 mars 2007
Radié
28 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01S 1/68 (2006.01)
G01S 5/02 (2006.01)
G01S 5/14 (2006.01)
Priorité
US 387697 P 11.06.2002
US 387701 P 11.06.2002
Demande PCT
PCT/US2003/018268 11.06.2003
Publication PCT
WO2003/104837 18.12.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Inventeur

MICHALSON, William, R.

Charlton, MA 01507, US

PROGRI, Ilir, F.

Worcester, MA 01604, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.