DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN EQUIPEMENT ET PROCEDE DE CONFIGURATION DUDIT SYSTÈME

Brevet européen · EP1512127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1512127
Numéro de demande
EP03727791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
22 déc. 2010
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08C 19/28 (2006.01)
H04B 1/20 (2006.01)
Priorité
FR 0207146 11.06.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/002214 23.05.2003
Publication PCT
WO2003/105103 18.12.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 26 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

  3. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Titulaire

SIMU

Zone Industrielle Les Giranaux, 70100 Arc-Les-Gray, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

PELLARIN, Florent

F-74000 Annecy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.