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Brevet européen · EP1512606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1512606
Numéro de demande
EP03020214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2003
Publié
9 mars 2005
Délivré
25 oct. 2006
Radié
6 sept. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B62B 3/10 (2006.01)
A47L 13/51 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 15 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  4. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

VERMOP Salmon GmbH

VERMOP SALMON GMBH

Kiesweg 4-6, D-97877 Wertheim, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Salmon, Dirk

97877 Wertheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.