Vorrichtung zum Befüllen eines Sackes
Brevet européen · EP1512631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1512631
- Numéro de demande
- EP04020019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2004
- Publié
- 9 mars 2005
- Délivré
- 2 juil. 2008
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 39/00 (2006.01)B65B 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10341174 06.09.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 2 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
Parties
Inventeur
Schlösser, Werner
53773 Hennef, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.